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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
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VEGEMUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGEMUR
CHAPSOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99774344
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019

Présentation de la marque VEGEMUR

Déposée le 5 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGEMUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2400350) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPSOL domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2400350) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEMUR est expirée depuis le 5 février 2019.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL , TRAMSOL


CHAPSOL Société Anonyme - 28 rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2400350) - 75008 - France - SIREN 632052320


Société CHAPSOL - 28 rue Boissy d'Anglas,75008 PARIS (dossier no 2400350) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400350 - Publication au BOPI 2009-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Eléments de mur, superposés ou non, avec ou sans décor complémentaire, conçus pour la réalisation d'ouvrages d'art, soutènements, ponts, murs antibruit, végétalisés ou non, amovibles ou non, en tous matériaux de construction ouvrés ou taillés, non métalliques pour les éléments de mur.